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title: "ESPR expliqué : écoconception et passeport numérique | Quantlix"
description: "L’ESPR étend l’écoconception et le passeport numérique à presque tous les produits. Plan de travail, interdiction de détruire les invendus et effets sur vos données."
canonical: "https://quantlix.com/fr-fr/normes/espr/"
last-updated: 2026-11-16
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Source: https://quantlix.com/fr-fr/normes/espr/
Language: fr-FR
Description: L’ESPR étend l’écoconception et le passeport numérique à presque tous les produits. Plan de travail, interdiction de détruire les invendus et effets sur vos données.

**ESPR** [Durabilité et règles produits](https://quantlix.com/fr-fr/normes/#sustainability)

# ESPR : le cadre européen pour des produits durables dès la conception

L’ESPR est le règlement européen qui permet à la Commission de fixer des règles d’écoconception pour presque tous les produits physiques, de la durabilité et du contenu recyclé jusqu’au passeport numérique de produit.

[Parlons de votre projet](https://quantlix.com/fr-fr/contact/) [Lire les points clés](https://quantlix.com/fr-fr/normes/espr/#standard-overview)

## En bref

**Nom complet**

Règlement (UE) 2024/1781 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception pour des produits durables (règlement sur l’écoconception pour des produits durables)

**Publié par**

Parlement européen et Conseil de l’UE ; mis en œuvre par la Commission européenne

**Type**

Règlement de l’UE (cadre pour des actes délégués propres à chaque produit)

**Version actuelle**

Règlement (UE) 2024/1781 du 13 juin 2024, en vigueur depuis le 18 juillet 2024 ; les règles par produit suivent le plan de travail 2025-2030

**S’applique à**

Biens physiques mis sur le marché de l’UE ou mis en service, quel que soit leur lieu de fabrication, avec des exceptions comme les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les médicaments et les véhicules

**Dernière revue**

16 novembre 2026 (2026-11-16)

## En termes simples

### Points clés

- Les règles propres à chaque produit arrivent par actes délégués, groupe de produits par groupe de produits, selon le plan de travail 2025-2030.
- Les premiers groupes prioritaires sont les textiles, les meubles, les pneumatiques, les matelas, le fer et l’acier, et l’aluminium.
- Les produits réglementés porteront un passeport numérique de produit, et le registre européen des passeports est en service depuis le 20 juillet 2026.
- Les grandes entreprises ne peuvent plus détruire leurs vêtements et chaussures invendus depuis le 19 juillet 2026 ; les moyennes entreprises suivront le 19 juillet 2030.

### Qu’est-ce que l’ESPR ?

L’ESPR, le règlement sur l’écoconception pour des produits durables (Ecodesign for Sustainable Products Regulation), est **le cadre européen qui fixe des exigences d’écoconception pour les produits physiques**. Le règlement (UE) 2024/1781 est entré en vigueur le 18 juillet 2024 et remplace la directive écoconception de 2009, qui ne couvrait que les produits liés à l’énergie.

Le règlement lui-même est une boîte à outils. La Commission européenne adopte ensuite un acte délégué pour chaque groupe de produits, qui précise les exigences applicables et leur date d’application. L’objectif : des produits qui durent plus longtemps, consomment moins de ressources, se réparent et se recyclent plus facilement, et s’accompagnent d’informations fiables pour les acheteurs, les réparateurs et les recycleurs.

### Ce qu’il couvre

- **Exigences d’écoconception.** Exigences de performance et d’information portant sur la durabilité, la réparabilité, l’efficacité énergétique et l’utilisation efficace des ressources, le contenu recyclé, la recyclabilité et les substances préoccupantes.
- **Passeport numérique des produits.** Un enregistrement numérique relié au produit par un support de données, comme un QR code, qui contient les informations exigées par chaque acte délégué.
- **Produits de consommation invendus.** L’interdiction de détruire les vêtements, accessoires vestimentaires et chaussures invendus, et la publication annuelle, par les entreprises, des produits de consommation invendus qu’elles éliminent.
- **Marchés publics écologiques.** Le pouvoir de fixer des critères minimaux obligatoires pour les achats des acheteurs publics.
- **Surveillance du marché.** Des règles permettant aux autorités nationales de contrôler la conformité, y compris pour les produits vendus en ligne.

### Dates clés

Les règles arrivent par étapes, et **chaque groupe de produits a son propre calendrier** :

- **18 juillet 2024.** Entrée en vigueur du règlement.
- **16 avril 2025.** La Commission a adopté le premier plan de travail, pour 2025-2030. Ses groupes prioritaires sont les textiles (en particulier l’habillement), les meubles, les pneumatiques, les matelas, le fer et l’acier, et l’aluminium, ainsi que des règles horizontales sur la réparabilité et la recyclabilité des équipements électriques et électroniques.
- **19 juillet 2026.** L’interdiction de destruction s’applique aux grandes entreprises. Un acte délégué adopté en février 2026 prévoit des exceptions limitées, par exemple pour les produits dangereux, endommagés ou contrefaits. Les moyennes entreprises suivent à partir du 19 juillet 2030, et les micro et petites entreprises sont exemptées.
- **20 juillet 2026.** Le registre des passeports numériques de produit est entré en service, avec un environnement de test et une API d’enregistrement.
- **Février 2027.** Un format standard s’applique pour publier les produits invendus éliminés.

Les passeports ne deviennent obligatoires pour un groupe de produits que par son acte délégué, avec une période de transition d’au moins 18 mois. Les premiers passeports exigés dans l’UE concernent certaines batteries, au titre du règlement distinct sur les batteries, à partir du 18 février 2027.

### Ce que cela change dans les projets logiciels

- **Modèle de données produit.** Matériaux, composants, fournisseurs, informations de réparation et certificats sont gérés par modèle, par lot ou par article, au niveau de détail exigé par chaque acte délégué.
- **Publication des passeports.** Les données du passeport sont servies via un support de données et restent disponibles pendant toute la vie du produit, avec des droits d’accès pour les consommateurs, les réparateurs, les recycleurs et les autorités.
- **Identifiants.** Les identifiants produit et les supports de données suivent les normes auxquelles la Commission fait référence, et peuvent s’appuyer sur les identifiants [GS1 Digital Link](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-digital-link/) et [GTIN](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/) qu’une entreprise utilise déjà.
- **Déclaration des stocks invendus.** Les systèmes de stocks, de retours et d’élimination enregistrent ce qui a été éliminé et pourquoi, prêts pour la publication annuelle.
- **Intégration au registre.** Les passeports sont enregistrés dans le registre européen via son API et restent synchronisés quand les données produit évoluent.

### Notre façon de travailler avec l’ESPR

Nous aidons fabricants, marques et distributeurs à préparer leurs données produit pour les règles d’écoconception : cartographier ce qui se trouve déjà dans le PLM, l’ERP et les systèmes fournisseurs, combler les manques, et construire une publication des passeports et une intégration au registre capables d’évoluer au rythme des actes délégués. Ce travail s’appuie sur notre pratique des [applications d’entreprise](https://quantlix.com/fr-fr/services/applications-entreprise/) et concerne aussi bien les [biens de consommation](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/biens-de-consommation/) que l’[emballage](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/emballage/), où l’ESPR côtoie le [PPWR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/eu-ppwr/).

Respecter les exigences, et déclarer la conformité d’un produit, relève de la responsabilité de son fabricant ou de son importateur. Nous construisons et documentons les systèmes qui soutiennent ce travail. Cette page est un résumé simple, pas un conseil juridique : vérifiez le texte officiel et chaque acte délégué au fil de son adoption.

## Où elle s’applique

Les secteurs où cette norme encadre souvent le travail.

- ### [Biens de consommation](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/biens-de-consommation/)

  Analyse des consommateurs, planification des produits et opérations de distribution
- ### [Emballage](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/emballage/)

  Production d’emballages, traçabilité des matériaux et inspection qualité
- ### [Technologies climatiques et durabilité](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/climat-et-durabilite/)

  Suivi carbone, surveillance environnementale et plateformes de durabilité

## Normes associées

[Toutes les normes](https://quantlix.com/fr-fr/normes/)

- PPWR

  ### [Conception des emballages et déchets d’emballages dans l’UE](https://quantlix.com/fr-fr/normes/eu-ppwr/)

  Le PPWR est le règlement européen relatif aux emballages et aux déchets d’emballages : il fixe des règles de conception, d’étiquetage, de réemploi et de recyclage pour tous les emballages mis sur le marché de l’UE, à partir du 12 août 2026.
- GS1 Digital Link

  ### [Liens web construits sur les identifiants GS1](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-digital-link/)

  GS1 Digital Link est le standard GS1 qui permet d’écrire les GTIN et les autres identifiants GS1 sous forme d’adresses web : un seul QR Code peut être lu en caisse et ouvrir aussi les informations produit sur un téléphone.
- GS1 GTIN

  ### [Numéros mondiaux d’identification des produits](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/)

  Le GS1 GTIN (Global Trade Item Number) est le numéro qu’un propriétaire de marque attribue à chaque produit ou service qu’il tarife, commande ou facture. Il figure dans les codes-barres et les fiches produits du monde entier.

## Les services qui soutiennent ce travail

Les services que nous mobilisons le plus souvent sur les projets concernés.

[Voir tous les services](https://quantlix.com/fr-fr/services/)

### [Applications d'entreprise](https://quantlix.com/fr-fr/services/applications-entreprise/)

Quantlix conçoit des applications d'entreprise pour les processus internes, les règles métier et les intégrations, avec des accès définis et une architecture maintenable.

### [Analyse de données](https://quantlix.com/fr-fr/services/analyse-de-donnees/)

Quantlix développe des pipelines de données et des outils décisionnels pour transformer les données opérationnelles en indicateurs définis et analyses utiles.

### [Solutions ERP](https://quantlix.com/fr-fr/services/solutions-erp/)

Quantlix développe et intègre des solutions ERP reliant les données opérationnelles, les processus et les rapports entre les fonctions de l'entreprise.

## Vos questions, nos réponses

Ce que les équipes nous demandent le plus souvent sur cette norme.

**Quand l’ESPR s’applique-t-il ?**

Le cadre est en vigueur depuis le 18 juillet 2024, mais la plupart des obligations ne s’appliquent qu’une fois que la Commission a adopté un acte délégué pour un groupe de produits. L’interdiction de détruire les vêtements et chaussures invendus s’applique aux grandes entreprises depuis le 19 juillet 2026.

**Quels produits devront avoir un passeport numérique de produit ?**

Les produits couverts par un acte délégué ESPR, qui comportera normalement des exigences de passeport, à commencer par les groupes prioritaires du plan de travail 2025-2030. Certaines batteries en auront besoin plus tôt, à partir du 18 février 2027, en vertu du règlement distinct sur les batteries.

**L’interdiction de destruction s’applique-t-elle aux petites entreprises ?**

Non. Les microentreprises et les petites entreprises en sont exemptées. Les grandes entreprises sont concernées depuis le 19 juillet 2026, et les moyennes entreprises le seront à partir du 19 juillet 2030.

**En quoi l’ESPR diffère-t-il de l’ancienne directive écoconception ?**

La directive écoconception de 2009 couvrait les produits liés à l’énergie et portait surtout sur l’efficacité énergétique. L’ESPR couvre presque tous les biens physiques et ajoute des exigences de durabilité, de réparabilité et de contenu recyclé, le passeport numérique de produit et l’interdiction de destruction.

**L’ESPR s’applique-t-il aux produits fabriqués hors de l’UE ?**

Oui. Les exigences s’appliquent aux produits mis sur le marché de l’UE, quelle que soit leur origine : les importateurs et les fabricants hors UE qui vendent dans l’UE sont concernés dès qu’un acte délégué s’applique à leur groupe de produits.

## Sources officielles

Consultez le texte officiel avant de vous fier à un détail. Ce qui s’applique à vous dépend de votre rôle, de votre pays et de la version en vigueur.

- [Règlement (UE) 2024/1781 sur EUR-Lex](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2024/1781/oj)
- [Commission européenne : passeport numérique de produit](https://single-market-economy.ec.europa.eu/single-market/digital-product-passport_en)
- [Plan de travail ESPR et étiquetage énergétique 2025-2030](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=CELEX:52025DC0187)
- [Interdiction de détruire les vêtements et chaussures invendus](https://environment.ec.europa.eu/news/ban-destruction-unsold-clothes-and-shoes-enters-application-2026-07-17_en)

Ces guides expliquent chaque norme simplement. Ils ne constituent pas un avis juridique et n’affirment pas qu’un produit ou une organisation est conforme à une norme.

## Un logiciel à concevoir autour de cette norme ?

Dites-nous quels systèmes sont concernés et ce que vous devez démontrer. Nous vous aidons à intégrer les exigences dès le départ.

[Parlons de votre projet](https://quantlix.com/fr-fr/contact/)
