---
title: "Normes et protocoles sectoriels expliqués | Quantlix"
description: "Des guides clairs sur les normes, réglementations et protocoles qui encadrent les logiciels dans l’énergie, l’industrie, la santé, la finance et d’autres secteurs."
canonical: "https://quantlix.com/fr-fr/normes/"
last-updated: 2026-11-16
---

Source: https://quantlix.com/fr-fr/normes/
Language: fr-FR
Description: Des guides clairs sur les normes, réglementations et protocoles qui encadrent les logiciels dans l’énergie, l’industrie, la santé, la finance et d’autres secteurs.

# Normes et protocoles, expliqués

Chaque secteur a ses propres règles pour partager, protéger et tracer les données. Ces guides présentent les normes que nous rencontrons le plus souvent, ce qu’elles couvrent et leur influence sur un projet logiciel.

[Parlons de votre projet](https://quantlix.com/fr-fr/contact/) [Normes par secteur](https://quantlix.com/fr-fr/normes/#standards-by-industry)

## Énergie et réseaux électriques

Comment les gestionnaires de réseau modélisent leurs réseaux et échangent des données avec les postes, les compteurs et la production décentralisée.

- IEC 61968-11

  ### [Extensions du CIM pour la distribution](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-61968-11/)

  L’IEC 61968-11 est la norme internationale qui étend le modèle d’information commun (CIM) à la distribution d’électricité, pour que le SIG et les systèmes d’actifs, de gestion des pannes et de comptage décrivent le même réseau de la même façon.
- IEC 61970-301

  ### [La base du CIM pour les réseaux électriques](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-61970-301/)

  L’IEC 61970-301 est la norme internationale qui définit la base du modèle d’information commun (CIM), une description partagée des équipements, de la connectivité et des mesures des réseaux électriques, utilisée par les logiciels de réseau.
- IEC 61850

  ### [Automatisation des réseaux électriques et des postes](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-61850/)

  L’IEC 61850 est la série de normes internationales de communication pour l’automatisation des systèmes électriques : modèles de données des équipements, langage de configuration SCL et messagerie rapide pour les postes et autres actifs du réseau.
- DNP3

  ### [Protocole SCADA pour les équipements de terrain](https://quantlix.com/fr-fr/normes/dnp3/)

  DNP3 est le Distributed Network Protocol, normalisé sous IEEE 1815, que les maîtres SCADA utilisent pour interroger et commander les RTU et les IED des réseaux d’électricité, d’eau et d’autres services, avec remontée d’événements et données horodatées.
- IEC 60870-5-104

  ### [Téléconduite sur les réseaux TCP/IP](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-60870-5-104/)

  L’IEC 60870-5-104 est la norme internationale de téléconduite qui transporte les messages de l’IEC 60870-5-101 sur TCP/IP, pour que les centres de conduite surveillent et commandent les postes et les autres sites distants par des réseaux IP.
- IEEE 2030.5

  ### [Smart Energy Profile pour les DER](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ieee-2030-5/)

  IEEE 2030.5, aussi appelé Smart Energy Profile 2.0, est le protocole d’application de l’IEEE qui permet aux gestionnaires de réseau d’échanger plannings, commandes et données avec onduleurs, stockage, bornes de recharge et autres équipements sur IP.
- OpenADR

  ### [Signaux d’effacement automatisé](https://quantlix.com/fr-fr/normes/openadr/)

  OpenADR est le standard Open Automated Demand Response de l’OpenADR Alliance, utilisé par les gestionnaires de réseau et les agrégateurs pour envoyer des signaux d’effacement, de prix et de réseau aux systèmes des clients et recevoir leurs rapports.
- Green Button

  ### [Partage des données de consommation des clients](https://quantlix.com/fr-fr/normes/green-button/)

  Green Button est l’initiative nord-américaine, fondée sur la norme NAESB REQ.21 ESPI, qui permet aux clients des fournisseurs d’énergie de télécharger leurs données de consommation ou d’autoriser des applications à les recevoir directement.
- IEEE 1366

  ### [Indices de fiabilité de la distribution](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ieee-1366/)

  IEEE 1366 est le guide de l’IEEE qui définit les indices de fiabilité de la distribution, comme SAIDI, SAIFI, CAIDI et MAIFI, et la méthode des jours d’événement majeur qui sépare les journées extrêmes des performances habituelles.

## Sécurité et résilience

Cadres et règles pour protéger les systèmes, les données et les opérations essentielles.

- NERC CIP

  ### [Cybersécurité du réseau électrique nord-américain](https://quantlix.com/fr-fr/normes/nerc-cip/)

  NERC CIP est la famille de normes de fiabilité obligatoires qui protège les systèmes informatiques et les installations critiques du réseau électrique nord-américain, de la catégorisation des systèmes aux risques de la chaîne d’approvisionnement.
- IEC 62351

  ### [Sécurité des protocoles des systèmes électriques](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-62351/)

  L’IEC 62351 est la série de l’IEC qui ajoute authentification, chiffrement, contrôle d’accès et gestion des clés aux protocoles de communication qui pilotent les réseaux électriques, comme l’IEC 61850, l’IEC 60870-5 et DNP3.
- IEC 62443

  ### [Sécurité des systèmes de contrôle-commande industriels](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-62443/)

  L’IEC 62443 est la série de normes internationales qui sécurise les systèmes d’automatisation et de commande industrielles, avec des exigences pour les propriétaires d’actifs, les prestataires de services, les intégrateurs et les fournisseurs de produits.
- API 1164

  ### [Cybersécurité des systèmes de contrôle des canalisations](https://quantlix.com/fr-fr/normes/api-1164/)

  API 1164 est la norme de l’American Petroleum Institute pour gérer le risque cyber des systèmes de contrôle des canalisations, avec des exigences et des recommandations pour protéger et isoler les environnements d’automatisation et de commande industrielles.
- ISO/IEC 27001

  ### [Systèmes de management de la sécurité de l’information](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-iec-27001/)

  L’ISO/IEC 27001 est la norme internationale du système de management de la sécurité de l’information (SMSI) : politiques, gestion des risques et mesures qu’une organisation met en place pour protéger l’information et progresser.
- SOC 2

  ### [Rapports d’assurance pour les prestataires de services](https://quantlix.com/fr-fr/normes/soc-2/)

  SOC 2 est un rapport d’attestation dans lequel un cabinet CPA indépendant examine les contrôles d’un prestataire de services en matière de sécurité, de disponibilité, d’intégrité du traitement, de confidentialité ou de vie privée.
- NIST CSF

  ### [Cadre de gestion des risques de cybersécurité](https://quantlix.com/fr-fr/normes/nist-csf/)

  Le NIST CSF est le cadre de cybersécurité volontaire du National Institute of Standards and Technology américain. Il décrit des résultats de sécurité en six fonctions que toute organisation peut utiliser pour planifier, prioriser et rendre compte.
- DORA

  ### [Résilience opérationnelle numérique de la finance européenne](https://quantlix.com/fr-fr/normes/dora/)

  DORA est le règlement de l’UE qui oblige banques, assureurs, entreprises d’investissement et autres entités financières à gérer le risque lié aux TIC, déclarer les incidents majeurs, tester leur résilience et encadrer leurs prestataires technologiques.
- PCI DSS

  ### [Sécurité des données de carte de paiement](https://quantlix.com/fr-fr/normes/pci-dss/)

  PCI DSS (Payment Card Industry Data Security Standard) est un ensemble d’exigences techniques et opérationnelles pour toute organisation qui stocke, traite ou transmet des données de compte de carte de paiement.

## Données industrielles et techniques

Comment usines, champs, flottes et aéronefs décrivent les données d’équipement, de production et de maintenance.

- ISA-95

  ### [Intégration entre l’entreprise et la production](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isa-95/)

  ISA-95 est la norme internationale, aussi publiée comme IEC 62264, qui définit comment les systèmes de gestion comme l’ERP échangent des informations avec les opérations et le contrôle-commande de la production, à l’aide de modèles et de termes communs.
- ISA-88

  ### [Contrôle-commande par lots et recettes](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isa-88/)

  ISA-88 est la norme, aussi publiée comme IEC 61512, qui définit des modèles et une terminologie pour le contrôle-commande par lots, en séparant les recettes de la commande des équipements pour qu’une même installation puisse fabriquer de nombreux produits.
- OPC UA

  ### [Interopérabilité des données et des équipements industriels](https://quantlix.com/fr-fr/normes/opc-ua/)

  OPC UA est l’architecture de l’OPC Foundation, indépendante des plateformes, pour échanger des données industrielles en sécurité. Elle associe un modèle d’information à des communications client-serveur et publication-abonnement, et correspond à l’IEC 62541.
- MQTT

  ### [Messagerie légère pour l’IoT](https://quantlix.com/fr-fr/normes/mqtt/)

  MQTT est le protocole standard de messagerie publication-abonnement d’OASIS pour les équipements et la télémétrie, dans lequel les clients échangent des messages via un broker. Les versions 3.1.1 (aussi ISO/IEC 20922) et 5.0 sont en usage.
- ISO 14224

  ### [Données de fiabilité et de maintenance des équipements](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-14224/)

  L’ISO 14224 est la norme internationale de collecte et d’échange des données de fiabilité et de maintenance des équipements dans les industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel, avec une taxonomie et des modes de défaillance communs.
- OSDU

  ### [Plateforme de données ouverte pour l’énergie](https://quantlix.com/fr-fr/normes/osdu/)

  OSDU est la norme ouverte et la plateforme de données open source de The Open Group pour le secteur de l’énergie, qui dote les données de puits, du sous-sol, de production et connexes de schémas, d’API et de contrôles d’accès communs.
- ISOBUS

  ### [Communication entre tracteur et outil](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isobus/)

  ISOBUS est le nom courant de l’ISO 11783, le réseau normalisé international qui permet aux tracteurs, outils, terminaux de cabine et logiciels de gestion d’exploitation de constructeurs différents de fonctionner ensemble.
- ADAPT

  ### [Modèle ouvert de données des opérations agricoles](https://quantlix.com/fr-fr/normes/adapt/)

  ADAPT est la norme de données ouverte d’AgGateway pour échanger les données des opérations culturales, comme les enregistrements de semis, d’application et de récolte, entre constructeurs de matériel, logiciels agricoles et prestataires de services.
- ATA Spec 2000

  ### [Échange de données sur les pièces et le matériel aéronautiques](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ata-spec-2000/)

  ATA Spec 2000 est l’ensemble de normes e-business d’Airlines for America pour la gestion du matériel aéronautique : commandes de pièces, réparations, marquage des pièces, données de fiabilité et certificats électroniques de remise en service.
- S1000D

  ### [Documentation technique modulaire](https://quantlix.com/fr-fr/normes/s1000d/)

  S1000D est la spécification internationale qui produit la documentation technique à partir de modules de données XML réutilisables, gérés dans une base de données source commune, pour l’aéronautique, la défense et les équipements terrestres et navals.

## Construction et gestion d’actifs

La gestion de l’information pour les bâtiments, les infrastructures et les actifs qui les font fonctionner.

- ISO 19650

  ### [Gestion de l’information par le BIM](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-19650/)

  L’ISO 19650 est la série internationale pour gérer l’information des bâtiments et les infrastructures grâce à la modélisation des informations de la construction (BIM), du premier programme à la conception, à la construction et à l’exploitation.
- IFC

  ### [Échange ouvert de données BIM](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ifc/)

  L’IFC (Industry Foundation Classes) est le modèle de données ouvert et indépendant des éditeurs que buildingSMART International a conçu pour décrire les bâtiments et les infrastructures, publié par l’ISO sous la référence ISO 16739-1.
- ISO 55001

  ### [Exigences du système de gestion d’actifs](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-55001/)

  L’ISO 55001 est la norme internationale qui fixe les exigences du système de gestion d’actifs d’une organisation, pour que les décisions sur les actifs créent de la valeur tout au long de leur vie.

## Qualité et activités réglementées

Sécurité des aliments, bonnes pratiques et règles d’enregistrement électronique pour les activités réglementées.

- HACCP

  ### [Maîtrise préventive des dangers alimentaires](https://quantlix.com/fr-fr/normes/haccp/)

  Le HACCP (Hazard Analysis and Critical Control Point) est une méthode préventive pour identifier les dangers significatifs pour la sécurité des aliments et les maîtriser aux étapes critiques, telle que la définit le Codex Alimentarius.
- ISO 22000

  ### [Norme de management de la sécurité des aliments](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-22000/)

  L’ISO 22000 est la norme internationale qui définit les exigences d’un système de management de la sécurité des denrées alimentaires, en réunissant principes HACCP, programmes prérequis et un système de management certifiable.
- FSMA 204

  ### [Registres de traçabilité alimentaire de la FDA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/fsma-204/)

  La FSMA 204, règle de traçabilité alimentaire de la FDA, impose aux entreprises qui manipulent des aliments de la Food Traceability List de conserver et partager des données clés par événement critique, reliées par des codes de lot de traçabilité.
- GLOBALG.A.P.

  ### [Certification des exploitations agricoles](https://quantlix.com/fr-fr/normes/globalgap/)

  GLOBALG.A.P. est un programme de certification agricole dont la norme Integrated Farm Assurance (IFA) certifie les bonnes pratiques de sécurité des aliments, de traçabilité, d’environnement et de bien-être des travailleurs en production primaire.
- 21 CFR Part 11

  ### [Enregistrements et signatures électroniques FDA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/21-cfr-part-11/)

  Le 21 CFR Part 11 est le règlement de la FDA qui fixe les conditions dans lesquelles les enregistrements et signatures électroniques sont jugés équivalents aux enregistrements papier et aux signatures manuscrites.
- BPF UE annexe 11

  ### [Règles de l’UE pour les systèmes informatisés BPF](https://quantlix.com/fr-fr/normes/bpf-ue-annexe-11/)

  L’annexe 11 des BPF de l’UE est la ligne directrice européenne pour les systèmes informatisés utilisés dans les activités soumises aux BPF : gestion des risques, fournisseurs, validation, intégrité des données, sécurité et exploitation au quotidien.
- GAMP 5

  ### [Validation GxP fondée sur les risques](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gamp-5/)

  Le GAMP 5 est le guide professionnel de l’ISPE pour une approche fondée sur les risques des systèmes informatisés GxP conformes, utilisé pour planifier la spécification, la vérification et la maîtrise du cycle de vie des logiciels réglementés.
- ICH E6

  ### [Bonnes pratiques cliniques pour les essais](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ich-e6/)

  L’ICH E6 est la ligne directrice internationale de bonnes pratiques cliniques (BPC), la norme éthique et de qualité pour concevoir, conduire, enregistrer et rapporter les essais cliniques de médicaments. L’E6(R3) est la révision en vigueur.

## Données de santé et cliniques

Formats pour partager dossiers patients, images médicales et données d’essais cliniques.

- HL7 FHIR

  ### [Échange de données de santé par API web](https://quantlix.com/fr-fr/normes/hl7-fhir/)

  HL7 FHIR est le standard de HL7 International pour échanger des données de santé sous forme de petites ressources liées, par API web. DPI, applications patients, payeurs et plateformes de recherche l’utilisent.
- DICOM

  ### [Données et communication en imagerie médicale](https://quantlix.com/fr-fr/normes/dicom/)

  DICOM est le standard international de l’imagerie médicale. Il définit comment images et données associées sont codées, stockées, échangées et affichées, pour que scanners, archives et visionneuses de fournisseurs différents fonctionnent ensemble.
- CDISC

  ### [Standards de données des essais cliniques](https://quantlix.com/fr-fr/normes/cdisc/)

  CDISC est une organisation internationale à but non lucratif dont les standards de données de recherche clinique, comme SDTM, ADaM et Define-XML, sont exigés par la FDA et la PMDA japonaise pour les données d’étude des dossiers de médicaments.

## Vie privée et consentement

Lois et cadres pour traiter les données personnelles avec soin.

- RGPD

  ### [Loi européenne de protection des données personnelles](https://quantlix.com/fr-fr/normes/rgpd/)

  Le RGPD est le règlement européen qui encadre la collecte, l’utilisation, le partage et la protection des données personnelles dans l’UE, avec des droits clairs pour chacun et des obligations claires pour les responsables du traitement et sous-traitants.
- HIPAA

  ### [Confidentialité et sécurité des données de santé aux États-Unis](https://quantlix.com/fr-fr/normes/hipaa/)

  HIPAA est la loi fédérale américaine dont les règles Privacy, Security et Breach Notification encadrent l’usage, la divulgation et la protection des données de santé des patients par les assureurs, les prestataires de soins et leurs business associates.
- CCPA

  ### [Droits des consommateurs californiens sur leurs données](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ccpa/)

  Le CCPA est la loi californienne, étendue par le CPRA, qui donne aux résidents le droit de savoir, de supprimer, de corriger et de refuser la vente ou le partage de leurs informations personnelles, et fixe des obligations aux entreprises qui les collectent.
- FERPA

  ### [Confidentialité des dossiers scolaires aux États-Unis](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ferpa/)

  FERPA est la loi fédérale américaine qui protège la confidentialité des dossiers scolaires des élèves : les parents et les élèves éligibles peuvent les consulter, les faire corriger et contrôler la plupart des communications faites par les établissements.
- IAB TCF

  ### [Signaux de consentement pour la publicité numérique](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iab-tcf/)

  L’IAB TCF est le cadre d’IAB Europe qui permet aux éditeurs, aux plateformes de consentement et aux fournisseurs ad tech d’enregistrer et de partager les choix de confidentialité d’un internaute dans un format standard, sur toute la chaîne publicitaire.

## Gouvernance de l’IA

Règles et cadres pour concevoir et exploiter l’IA de façon responsable.

- AI Act (RIA)

  ### [Règles de l’UE pour l’intelligence artificielle](https://quantlix.com/fr-fr/normes/reglement-europeen-ia/)

  L’AI Act, ou règlement européen sur l’IA (RIA), désigne le règlement (UE) 2024/1689, la loi de l’UE sur l’IA. Il interdit certaines pratiques et encadre les systèmes à haut risque, les modèles d’IA à usage général et la transparence.
- NIST AI RMF

  ### [Cadre de gestion des risques liés à l’IA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/nist-ai-rmf/)

  Le NIST AI RMF est le cadre volontaire de gestion des risques liés à l’IA du National Institute of Standards and Technology américain, organisé en quatre fonctions : Gouverner, Cartographier, Mesurer et Gérer.
- ISO/IEC 42001

  ### [Systèmes de management de l’IA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-iec-42001/)

  L’ISO/IEC 42001 est la norme internationale des systèmes de management de l’intelligence artificielle. Elle donne aux organisations qui développent, fournissent ou utilisent l’IA un cadre structuré pour la gouverner de façon responsable.

## Données produits, commerce et voyage

Identifiants et formats de message partagés pour les produits, commandes, paiements et réservations.

- GS1 GTIN

  ### [Numéros mondiaux d’identification des produits](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/)

  Le GS1 GTIN (Global Trade Item Number) est le numéro qu’un propriétaire de marque attribue à chaque produit ou service qu’il tarife, commande ou facture. Il figure dans les codes-barres et les fiches produits du monde entier.
- GS1 EPCIS

  ### [Événements de visibilité de la chaîne d’approvisionnement](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-epcis/)

  GS1 EPCIS est le standard GS1 qui sert à enregistrer et à partager les événements de la chaîne d’approvisionnement : ce qui est arrivé à quels articles, quand, où et pourquoi, pour suivre les produits d’un système à l’autre.
- GS1 Digital Link

  ### [Liens web construits sur les identifiants GS1](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-digital-link/)

  GS1 Digital Link est le standard GS1 qui permet d’écrire les GTIN et les autres identifiants GS1 sous forme d’adresses web : un seul QR Code peut être lu en caisse et ouvrir aussi les informations produit sur un téléphone.
- GS1 GDSN

  ### [Synchronisation des données de référence produits](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gdsn/)

  GS1 GDSN (Global Data Synchronisation Network) est un réseau GS1 de data pools certifiés reliés à un registre central : les fournisseurs y publient leurs données produits une fois et les partagent avec chaque partenaire abonné.
- UN/EDIFACT

  ### [Norme internationale de messages EDI](https://quantlix.com/fr-fr/normes/un-edifact/)

  UN/EDIFACT est la norme des Nations unies pour l’EDI (échange de données informatisé) : des règles de syntaxe et des répertoires de messages qui servent aux entreprises, transporteurs et douanes pour échanger commandes, factures et données de transport.
- ANSI X12

  ### [Transactions EDI nord-américaines](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ansi-x12/)

  ANSI X12 est la norme EDI maintenue par X12, organisation accréditée par l’ANSI. Elle définit des jeux de transactions comme la commande 850, l’avis d’expédition 856 et la demande de remboursement 837, utilisés dans toute l’Amérique du Nord.
- ISO 20022

  ### [Norme de messagerie financière](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-20022/)

  L’ISO 20022 est la norme internationale qui permet de construire des messages financiers à partir d’un modèle métier commun. Elle sert désormais aux paiements transfrontaliers sur Swift et aux grands systèmes de paiement de montant élevé.
- IATA NDC

  ### [Distribution des offres et commandes aériennes](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iata-ndc/)

  IATA NDC (New Distribution Capability) est une norme IATA en XML qui permet aux compagnies aériennes d’envoyer leurs propres offres aux vendeurs de voyages et de gérer les commandes qui en découlent, avec tarifs, services annexes et contenu enrichi.
- HTNG

  ### [Spécifications d’intégration des systèmes hôteliers](https://quantlix.com/fr-fr/normes/htng/)

  HTNG (Hospitality Technology Next Generation) est le réseau technologique hôtelier de l’American Hotel & Lodging Association. Il publie des spécifications qui relient gestion hôtelière, paiement, équipements des chambres et distribution.
- OpenTravel

  ### [Spécifications de messages pour la distribution touristique](https://quantlix.com/fr-fr/normes/opentravel/)

  OpenTravel désigne les spécifications de messages de l’OpenTravel Alliance, utilisées depuis 1999 par hôtels, compagnies aériennes, loueurs de voitures et distributeurs pour échanger disponibilités, tarifs, réservations et profils dans un format commun.

## Durabilité et règles produits

Comptabilité carbone, reporting de durabilité et règles applicables aux produits et emballages.

- GHG Protocol

  ### [Comptabilité des gaz à effet de serre des entreprises](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ghg-protocol/)

  Le GHG Protocol est la famille de normes de comptabilité des gaz à effet de serre du WRI et du WBCSD que la plupart des entreprises utilisent pour mesurer et déclarer leurs émissions des scopes 1, 2 et 3.
- ISO 14064

  ### [Bilans GES, projets et vérification](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-14064/)

  L’ISO 14064 est la série de normes internationales pour quantifier et déclarer les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre des organismes et des projets, et pour vérifier les déclarations qu’ils en font.
- ESRS

  ### [Normes européennes de reporting de durabilité](https://quantlix.com/fr-fr/normes/esrs/)

  Les ESRS sont les normes européennes d’information en matière de durabilité que les entreprises soumises à la CSRD utilisent pour rendre compte, dans leur rapport de gestion, du climat, de l’environnement, des enjeux sociaux et de la gouvernance.
- IFRS S2

  ### [Informations financières liées au climat](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ifrs-s2/)

  L’IFRS S2 est la norme de l’ISSB qui impose aux entreprises de publier leurs risques et opportunités liés au climat, y compris leurs émissions des scopes 1, 2 et 3, dans leurs rapports financiers à usage général.
- ESPR

  ### [Écoconception et passeport numérique de produit dans l’UE](https://quantlix.com/fr-fr/normes/espr/)

  L’ESPR est le règlement européen qui permet à la Commission de fixer des règles d’écoconception pour presque tous les produits physiques, de la durabilité et du contenu recyclé jusqu’au passeport numérique de produit.
- PPWR

  ### [Conception des emballages et déchets d’emballages dans l’UE](https://quantlix.com/fr-fr/normes/eu-ppwr/)

  Le PPWR est le règlement européen relatif aux emballages et aux déchets d’emballages : il fixe des règles de conception, d’étiquetage, de réemploi et de recyclage pour tous les emballages mis sur le marché de l’UE, à partir du 12 août 2026.
- EUDR

  ### [Chaînes d’approvisionnement sans déforestation](https://quantlix.com/fr-fr/normes/eudr/)

  L’EUDR est le règlement européen qui impose aux entreprises de démontrer que les bovins, le cacao, le café, le palmier à huile, le caoutchouc, le soja et le bois sont zéro déforestation et produits légalement avant de les commercialiser.

## Technologies éducatives

Les normes qui relient plateformes, outils et dossiers d’apprentissage.

- LTI

  ### [Lancement et intégration d’outils pédagogiques](https://quantlix.com/fr-fr/normes/lti/)

  LTI est la norme 1EdTech qui permet à une plateforme d’apprentissage comme un LMS de lancer des outils externes en toute sécurité, en transmettant l’utilisateur, son rôle et le contexte du cours et, avec LTI Advantage, en échangeant notes et listes de classe.
- xAPI

  ### [Données et traces des expériences d’apprentissage](https://quantlix.com/fr-fr/normes/xapi/)

  xAPI est la norme Experience API, publiée par l’IEEE sous la référence 9274.1.1-2023, qui enregistre les activités d’apprentissage et de performance sous forme de déclarations simples et les échange avec un Learning Record Store.
- OneRoster

  ### [Échange de listes de classes et de carnets de notes](https://quantlix.com/fr-fr/normes/oneroster/)

  OneRoster est la norme 1EdTech pour échanger listes de classes, inscriptions, notes et attributions de ressources entre les systèmes de scolarité et les outils pédagogiques, par fichiers CSV ou par services web REST.
- SCORM

  ### [Cours de formation en ligne empaquetés](https://quantlix.com/fr-fr/normes/scorm/)

  SCORM est le modèle de référence de l’ADL qui permet aux cours en ligne empaquetés de se lancer, de suivre achèvement et scores, et de reprendre en cours de route dans tout LMS conforme, ses versions 1.2 et 2004 restant toutes deux très utilisées.

## Accessibilité

Les exigences qui rendent sites et applications utilisables par tous.

- WCAG 2.2

  ### [Règles d’accessibilité des contenus web](https://quantlix.com/fr-fr/normes/wcag-2-2/)

  Les WCAG 2.2 sont la Recommandation du W3C qui fixe des critères de succès testables pour rendre sites, applications web et contenus numériques utilisables par les personnes en situation de handicap, aux niveaux de conformité A, AA et AAA.
- EN 301 549

  ### [Norme européenne d’accessibilité des TIC](https://quantlix.com/fr-fr/normes/en-301-549/)

  L’EN 301 549 est la norme européenne qui fixe les exigences d’accessibilité des produits et services TIC, des sites web et applications aux logiciels, documents, matériels et services d’assistance.
- Section 508

  ### [Accessibilité des TIC fédérales aux États-Unis](https://quantlix.com/fr-fr/normes/section-508/)

  La Section 508 est la loi américaine qui impose aux agences fédérales de rendre accessibles aux personnes en situation de handicap les technologies de l’information et de la communication qu’elles développent, achètent, maintiennent ou utilisent.

## Normes par secteur

Découvrez les normes les plus courantes dans chaque secteur, puis ouvrez la page du secteur pour une vue complète.

[Tous les secteurs](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/)

- [Industrie manufacturière](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/industrie-manufacturiere/)

  - [ISA-95](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isa-95/)
  - [OPC UA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/opc-ua/)
  - [MQTT](https://quantlix.com/fr-fr/normes/mqtt/)
  - [IEC 62443](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-62443/)
  - [ISA-88](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isa-88/)
  - [ISO 55001](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-55001/)
- [Construction](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/construction/)

  - [ISO 19650](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-19650/)
  - [IFC](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ifc/)
  - [ISO 55001](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-55001/)
- [Agroalimentaire et boissons](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/agroalimentaire-et-boissons/)

  - [HACCP](https://quantlix.com/fr-fr/normes/haccp/)
  - [ISO 22000](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-22000/)
  - [FSMA 204](https://quantlix.com/fr-fr/normes/fsma-204/)
  - [GS1 EPCIS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-epcis/)
  - [GS1 GTIN](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/)
  - [ISA-88](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isa-88/)
- [Santé](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/sante/)

  - [HL7 FHIR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/hl7-fhir/)
  - [DICOM](https://quantlix.com/fr-fr/normes/dicom/)
  - [HIPAA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/hipaa/)
  - [RGPD](https://quantlix.com/fr-fr/normes/rgpd/)
  - [AI Act (RIA)](https://quantlix.com/fr-fr/normes/reglement-europeen-ia/)
  - [ISO/IEC 27001](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-iec-27001/)
- [Industrie pharmaceutique et sciences de la vie](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/sciences-de-la-vie/)

  - [21 CFR Part 11](https://quantlix.com/fr-fr/normes/21-cfr-part-11/)
  - [BPF UE annexe 11](https://quantlix.com/fr-fr/normes/bpf-ue-annexe-11/)
  - [GAMP 5](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gamp-5/)
  - [ICH E6](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ich-e6/)
  - [CDISC](https://quantlix.com/fr-fr/normes/cdisc/)
  - [ISA-88](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isa-88/)
- [Services financiers](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/services-financiers/)

  - [PCI DSS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/pci-dss/)
  - [ISO 20022](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-20022/)
  - [DORA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/dora/)
  - [SOC 2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/soc-2/)
  - [ISO/IEC 27001](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-iec-27001/)
  - [AI Act (RIA)](https://quantlix.com/fr-fr/normes/reglement-europeen-ia/)
  - [NIST AI RMF](https://quantlix.com/fr-fr/normes/nist-ai-rmf/)
- [Logistique et chaîne d’approvisionnement](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/logistique-et-chaine-approvisionnement/)

  - [GS1 EPCIS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-epcis/)
  - [GS1 GTIN](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/)
  - [GS1 Digital Link](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-digital-link/)
  - [UN/EDIFACT](https://quantlix.com/fr-fr/normes/un-edifact/)
  - [ANSI X12](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ansi-x12/)
- [Commerce de détail et e-commerce](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/commerce-et-e-commerce/)

  - [PCI DSS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/pci-dss/)
  - [GS1 GTIN](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/)
  - [GS1 Digital Link](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-digital-link/)
  - [WCAG 2.2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/wcag-2-2/)
  - [RGPD](https://quantlix.com/fr-fr/normes/rgpd/)
  - [CCPA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ccpa/)
- [Services professionnels](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/services-professionnels/)

  - [ISO/IEC 27001](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-iec-27001/)
  - [SOC 2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/soc-2/)
  - [RGPD](https://quantlix.com/fr-fr/normes/rgpd/)
  - [ISO/IEC 42001](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-iec-42001/)
  - [AI Act (RIA)](https://quantlix.com/fr-fr/normes/reglement-europeen-ia/)
- [Marketing et publicité](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/marketing-et-publicite/)

  - [RGPD](https://quantlix.com/fr-fr/normes/rgpd/)
  - [CCPA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ccpa/)
  - [IAB TCF](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iab-tcf/)
  - [AI Act (RIA)](https://quantlix.com/fr-fr/normes/reglement-europeen-ia/)
  - [WCAG 2.2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/wcag-2-2/)
- [Biens de consommation](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/biens-de-consommation/)

  - [GS1 GTIN](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/)
  - [GS1 GDSN](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gdsn/)
  - [GS1 Digital Link](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-digital-link/)
  - [ESPR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/espr/)
  - [GS1 EPCIS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-epcis/)
- [Pétrole et gaz](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/petrole-et-gaz/)

  - [IEC 62443](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-62443/)
  - [API 1164](https://quantlix.com/fr-fr/normes/api-1164/)
  - [ISO 14224](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-14224/)
  - [OPC UA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/opc-ua/)
  - [OSDU](https://quantlix.com/fr-fr/normes/osdu/)
  - [MQTT](https://quantlix.com/fr-fr/normes/mqtt/)
- [Énergie et services aux collectivités](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/energie-et-services-aux-collectivites/)

  - [IEC 61968-11](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-61968-11/)
  - [IEC 61970-301](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-61970-301/)
  - [NERC CIP](https://quantlix.com/fr-fr/normes/nerc-cip/)
  - [IEC 61850](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-61850/)
  - [DNP3](https://quantlix.com/fr-fr/normes/dnp3/)
  - [IEC 60870-5-104](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-60870-5-104/)
  - [IEEE 2030.5](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ieee-2030-5/)
  - [OpenADR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/openadr/)
  - [Green Button](https://quantlix.com/fr-fr/normes/green-button/)
  - [IEEE 1366](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ieee-1366/)
  - [ISO 55001](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-55001/)
  - [IEC 62351](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-62351/)
  - [IEC 62443](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iec-62443/)
- [Compagnies aériennes et aviation](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/compagnies-aeriennes-et-aviation/)

  - [IATA NDC](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iata-ndc/)
  - [ATA Spec 2000](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ata-spec-2000/)
  - [S1000D](https://quantlix.com/fr-fr/normes/s1000d/)
  - [PCI DSS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/pci-dss/)
- [Emballage](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/emballage/)

  - [PPWR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/eu-ppwr/)
  - [GS1 GTIN](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-gtin/)
  - [GS1 Digital Link](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-digital-link/)
  - [ESPR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/espr/)
- [Services publics et sociaux](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/services-publics-et-sociaux/)

  - [WCAG 2.2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/wcag-2-2/)
  - [EN 301 549](https://quantlix.com/fr-fr/normes/en-301-549/)
  - [Section 508](https://quantlix.com/fr-fr/normes/section-508/)
  - [RGPD](https://quantlix.com/fr-fr/normes/rgpd/)
  - [NIST CSF](https://quantlix.com/fr-fr/normes/nist-csf/)
  - [NIST AI RMF](https://quantlix.com/fr-fr/normes/nist-ai-rmf/)
  - [AI Act (RIA)](https://quantlix.com/fr-fr/normes/reglement-europeen-ia/)
- [Éducation](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/education/)

  - [LTI](https://quantlix.com/fr-fr/normes/lti/)
  - [OneRoster](https://quantlix.com/fr-fr/normes/oneroster/)
  - [xAPI](https://quantlix.com/fr-fr/normes/xapi/)
  - [SCORM](https://quantlix.com/fr-fr/normes/scorm/)
  - [FERPA](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ferpa/)
  - [WCAG 2.2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/wcag-2-2/)
- [Agriculture](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/agriculture/)

  - [ISOBUS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/isobus/)
  - [ADAPT](https://quantlix.com/fr-fr/normes/adapt/)
  - [EUDR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/eudr/)
  - [GLOBALG.A.P.](https://quantlix.com/fr-fr/normes/globalgap/)
  - [GS1 EPCIS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/gs1-epcis/)
- [Hôtellerie et accueil](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/hotellerie-et-accueil/)

  - [PCI DSS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/pci-dss/)
  - [HTNG](https://quantlix.com/fr-fr/normes/htng/)
  - [OpenTravel](https://quantlix.com/fr-fr/normes/opentravel/)
  - [RGPD](https://quantlix.com/fr-fr/normes/rgpd/)
  - [WCAG 2.2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/wcag-2-2/)
- [Technologies climatiques et durabilité](https://quantlix.com/fr-fr/secteurs/climat-et-durabilite/)

  - [GHG Protocol](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ghg-protocol/)
  - [ISO 14064](https://quantlix.com/fr-fr/normes/iso-14064/)
  - [ESRS](https://quantlix.com/fr-fr/normes/esrs/)
  - [IFRS S2](https://quantlix.com/fr-fr/normes/ifrs-s2/)
  - [ESPR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/espr/)
  - [EUDR](https://quantlix.com/fr-fr/normes/eudr/)

Ces guides expliquent chaque norme simplement. Ils ne constituent pas un avis juridique et n’affirment pas qu’un produit ou une organisation est conforme à une norme.

## Un logiciel à concevoir autour de cette norme ?

Dites-nous quels systèmes sont concernés et ce que vous devez démontrer. Nous vous aidons à intégrer les exigences dès le départ.

[Parlons de votre projet](https://quantlix.com/fr-fr/contact/)
